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Responsable de l’association : Maryse Friot

Editeur et Responsable de la publication

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tel : 02 47 49 26 48
mail : shotfleurissemen37@wanadoo.fr

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Validité des informations fournies

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– délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé,
– maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
– ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)
En cas de violation de ces dispositions, la SOCIETE D’HORTICULTURE DE TOURAINE sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

Droit applicable

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